1. Éditeur du site

Raison sociale

Stephenson Agency (entreprise individuelle de Stéphane Léonzio) — exploitant la marque MeaCulpa

Forme juridique

Entreprise Individuelle (EI)

Capital social

Sans objet (entreprise individuelle, pas de capital social)

Siège social

Rue Smolett, 06000 Nice, France

Numéro SIREN / SIRET

792 802 613 / 792 802 613 00010

Immatriculation

Inscrite au Registre National des Entreprises (RNE) — Greffe de Nice

TVA intracommunautaire

Non assujetti à la TVA (franchise en base, article 293 B du CGI)

Code APE / NAF

6201Z — Programmation informatique

Directeur de la publication

Stéphane Leonzio

Email

contact@meaculpa.delivery

Téléphone

06 67 10 56 32

2. Hébergeur du site

Raison sociale

OVH SAS

Adresse

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone

1007 (depuis la France)

Site web

www.ovh.com

RCS

Roubaix-Tourcoing 424 761 419

3. Hébergeur des données applicatives

Raison sociale

Supabase Inc.

Adresse

970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992

Région d’hébergement utilisée

Union Européenne — Irlande (eu-west-1)

Site web

supabase.com

4. Prestataires techniques

Liste détaillée des sous-traitants utilisés disponible dans notre Politique de Confidentialité (section 4).

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site meaculpa.delivery (textes, images, logo, charte graphique, code source) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « MeaCulpa » et le logo associé sont la propriété exclusive de Stephenson Agency. Toute utilisation non autorisée fera l’objet de poursuites.

6. Crédits photographiques

Les photographies utilisées sur ce site proviennent de :

• Unsplash — licence libre Unsplash
• Création originale Stephenson Agency
• Banques d’images sous licence pour usage commercial

7. Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité du site, ou de la présence de virus. Les liens hypertextes mis en place vers d’autres sites n’engagent en aucune façon la responsabilité de l’éditeur.

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10. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Coordonnées du médiateur : CM2C — Centre de Médiation et de Conciliation de Consommation, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris — www.cm2c.net.

11. Contact

Pour toute question ou réclamation, écris à contact@meaculpa.delivery.